Demande publiée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHENE VERT
SCA CAVE DES CLAIRMONTS

Numéro de dépôt :
3375851
Date de dépôt :
08/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2015
DOMAINE DU CHENE VERT de SCA CAVE DES CLAIRMONTS

Présentation de la marque DOMAINE DU CHENE VERT

Déposée le 8 août 2005 par la société SCA CAVE DES CLAIRMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU CHENE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005. .

Le déposant est la société SCA CAVE DES CLAIRMONTS domicilié(e) VIGNES VIEILLES,26600 BEAUMONT-MONTEUX - 26600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 395 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES CLAIRMONTS domicilié(e) VIGNES VIEILLES,26600 BEAUMONT-MONTEUX - 26600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCA CAVE DES CLAIRMONTS a également déposé les autres marques suivantes : C CLAIRMONT


SCA CAVE DES CLAIRMONTS - VIGNES VIEILLES,26600 BEAUMONT-MONTEUX - 26600 - France - SIREN 779395284


CAVE DES CLAIRMONTS - VIGNES VIEILLES,26600 BEAUMONT-MONTEUX - 26600 - France


Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins d'appellation d'origine contrôlée. Vins de pays. Vins de table. Vins de qualité produits dans une région déterminée.